Laurence Abeille et Aline Archimbaud : retour sur la niche parlementaire EELV du 17 juin

Communiqué commun de Laurence Abeille, députée du Val-de-Marne, et d’Aline Archimbaud, sénatrice de Seine-Saint-Denis

Nous regrettons que du fait du recours par des Sénateurs de l’UMP à des procédés dilatoires, l’examen de la proposition de loi « ondes » du Groupe Écologiste du Sénat – adoptée à l’Assemblée nationale le 23 janvier dernier – n’ait pu être mené à son terme ce mardi 17 juin, au cours de l’espace réservé du groupe écologiste du Sénat. De ce fait, l’examen de proposition de loi sur la nocivité du diesel pour la santé, initialement prévue juste après, n’a même pas pu commencer. C’est une grosse déception, surtout sur deux sujets aussi importants pour la santé des français.

Notre mobilisation se poursuit cependant.

Concernant la PPL Ondes :

Concernant la PPL Nocivité du Diesel pour la santé:

  •  Suite à une concertation avec les acteurs et associations mobilisés à nos côtés pour faire avancer notre combat, nous avons introduit un amendement qui modifie totalement notre dispositif initial. Il s’agit d’intégrer dans l’actuel système de bonus malus qui s’applique d’ores et déjà au CO2 – pour lutter contre le réchauffement climatique – un deuxième critère concernant la pollution de l’air (particules fines et oxyde de carbone, le fameux NOX). Le bonus malus est en effet un dispositif à la fois incitatif et dissuasif: les sommes versées pour le malus permettront de verser des bonus, primes incitatives aux consommateurs choisissant d’acheter des véhicules neufs mois polluants.
  •  Vous trouverez en pièce jointe l’intervention qu’Aline avait prévu de prononcer, et qui vous détaille la démarche qui a été la sienne
  • Ce dispositif sera redéposé dès le mois de juillet sous forme d’amendement à l’occasion du collectif budgétaire, ce qui nous permettra de poursuivre – en lien avec les associations également mobilisées sur la question – notre travail de conviction auprès de nos collègues mais aussi des consommateurs, en attendant la prochaine niche du groupe écologiste.

Aline Archimbaud et Laurence Abeille